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1. L'ENTREE ET LA SORTIE
1.1 - L'ENTREE (avant la classe)
a) Principe
L'école doit ouvrir 15 minutes avant l'horaire des classes. Bien entendu,
elle peut être ouverte avant ce 1/4 d'heure, mais alors le service de
surveillance commence dès que les enfants ont franchi le portail de l'école.
b) Qui surveille ?
Cette surveillance est placée sous la responsabilité du chef d'établissement.
Elle peut être assurée :
- par les maîtres (par roulement),
- par une autre personne (personnel de service...) sauf durant le l/4h avant
la classe.
1.2 - LA SORTIE (après la classe)
a) Principe
La surveillance doit être effective jusqu'à la sortie du dernier élève.
b) Qui surveille ?
Cette surveillance est placée sous la responsabilité du chef d'établissement.
Elle peut-être assurée :
- par les maîtres (par roulement),
- par une autre personne (personnel de service...).
c) Situation des élèves empruntant un ramassage scolaire :
2 cas doivent être distingués :
1) - L'embarquement se fait devant l'école : le chef d'établissement veille
aux bonnes conditions de cet embarquement.
2) - L'embarquement se fait dans un lieu assez éloigné de l'école : le chef
d'établissement n'a aucune obligation d'accompagner les élèves.
Toutefois pour assurer ces déplacements dans les meilleures conditions de sécurité,
l'école peut trouver un arrangement :
- soit avec le maire,
- soit avec l'organisateur du transport scolaire.
2. PENDANT LE TEMPS
SCOLAIRE
2.1 - LES RÉCRÉATIONS CLASSIOUES (matin et après-midi)
a) Principe
C'est une obligation de service pour les maîtres. ce temps est inclus dans
les 27 heures hebdomadaires.
b) Qui surveille ?
Le chef d'établissement peut organiser un roulement entre les enseignants
mais ceux-ci restent responsables de leurs élèves tant que le (ou les) maître(s)
de service ne sont pas présents sur la cour.
N.B. : En aucun cas, des personnes autres que les enseignants ne
peuvent assurer la surveillance "des récréations classiques". (les
emplois-jeunes peuvent aider à la surveillance)
2.2 - L'INTER-CLASSE
Il s'agit du temps qui sépare la classe du matin de celle de l'après-midi.
a) Principe
Le chef d'établissement fait normalement appel aux volontaires et le service
est rémunéré.
b) Qui surveille ?
Dans la quasi totalité des écoles, les enseignants ne sont pas rémunérés pour
ce service. Donc par souci d'équité, chaque enseignant est appelé à assurer
ces surveillances à tour de rôle.
N.B. : La surveillance de l'interclasse peut être assurée par un
personnel de service mais toujours sous la responsabilité du chef d'établissement.
Dans ce cas, le personnel enseignant doit prendre le relais 1/4 h. avant la
rentrée des classes.
Nombre de personnes requis pour les
surveillances :
Ce nombre est apprécié par le chef d'établissement, en fonction :
- du nombre d'élèves,
- de leur âge,
- de la superficie et de la configuration des lieux.
Un conseil : que chaque enseignant prenne effectivement connaissance
du temps de surveillance en émargeant sur une feuille à cet effet.
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