1.
OBJECTIFS :
- Découvrir des milieux
nouveaux : sites divers - patrimoine,
- Comprendre des modes de vie différents,
- Faire l’expérience d’une vie communautaire.
2. UN PROJET :
Toute sortie ou voyage collectif doit faire l’objet d’un projet réfléchi et
élaboré par l’équipe des maîtres qui organise la sortie ou le voyage. Ce
projet doit s’inscrire dans le projet éducatif de l’école. Il doit être
validé par le chef d’établissement. Il est présenté à l’I.E.N. de la
circonscription pour information lors de son passage à l’école. Il n’a pas à
être validé par l’administration.
3. DURÉE
2 à 5 jours (ou 9 jours maximum consécutifs, voyage compris).
4. DÉMARCHES
-
autorisation
du chef d'établissement (cf. fac-similé),
- autorisation parentale (cf. fac-similé),
- délégation de pouvoirs en cas d’urgence (cf. fac-similé),
- délégation de pouvoirs pour l’organisation et le fonctionnement (cf.
fac-similé),
- information D.D.E.C. (cf. fac-similé),
- information I.E.N. (cf. fac-similé),
- information I.A. du lieu d’accueil (cf. fac-similé).
5. ENCADREMENT
C’est le chef d’établissement qui apprécie le nombre d’accompagnateurs
nécessaire en tenant compte des critères suivants :
- l’importance du groupe,
- la durée du déplacement,
- les difficultés ou risques du parcours,
- la nature des activités durant ces sorties.
Conseils pour l’encadrement : cf. fiche «Les sorties
scolaires occasionnelles»
6. AUTRES DISPOSITIONS
1) Prévoir :
- L’assurance obligatoire des élèves :
. la responsabilité civile,
. l’individuelle accidents corporels,
. en plus, une assurance du type «assistance-rapatriement»,
- Des renseignements médicaux éventuels sur l’enfant.
2) S’assurer que le lieu d’accueil est agréé.
3) En cas de baignade en dehors d’une piscine,
prévoir :
- un périmètre de bain,
- un surveillant de baignade + des animateurs dans l’eau, (1 pour 8 enfants
de plus de 6 ans ; 1 pour 5 enfants de moins de 6 ans).
4) En cas de participation d’un personnel
rémunéré par l’OGEC, obtenir l’autorisation du Président d'OGEC.
5) En cas d’absence du chef d'établissement soit
à l’école, soit à la sortie ou voyage collectif, prévoir une délégation de
pouvoirs à un(e) enseignant(e.
7. CONCERNANT LE TRANSPORT
2 situations :
1 - Quand le transport est assuré par des
transports publics réguliers : aucune procédure n’est à prévoir.
2 - Quand le chef d'établissement fait appel
à une société de transport :
- le transporteur fournit une fiche d’information sur le transport (cf.
fac-similé).
- l’organisateur remplit une fiche d’information sur le transport
NB : Il n’est pas demandé aux enseignants de
procéder à des vérifications (état du chauffeur - temps de conduite...) et à
des contrôles d’ordre technique.
8. UTILISATION DU VÉHICULE
PERSONNEL (fiche)
NB : - Tous les documents sont à prévoir en
double exemplaire : 1 pour l’école - 1 pour la personne qui part.
- 2 documents sont à faire parvenir :
. à l’I.E.N. de la circonscription : la lettre d’information
. à l’I.A. du département d’accueil : la lettre d’information
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